Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 16367 posée par M. Robert Tropeano

Ordre des infirmiers

La question est caduque

09/12/2010
Pertinence
Question n° 14423 posée par M. Robert Tropeano

Ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 12818 posée par M. Jean-Michel Baylet

Obligation d'inscription des masseurs-kinésithérapeutes à l'ordre professionnel

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 08408 posée par M. Robert Tropeano

Adhésion à l'ordre des kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/04/2009
Pertinence
Question n° 05779 posée par M. Robert Tropeano

Mise en place de l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/10/2008
Pertinence
Question n° 14657 posée par M. Georges Mouly

Création d'un ordre des infirmières

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/11/2004
Pertinence
Question n° 04046 posée par M. André Boyer

Difficultés d'organisation de certaines professions paramédicales

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

21/11/2002
Pertinence
Question n° 03883 posée par M. Bernard Joly

Ordre national des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

14/11/2002
Pertinence
Question n° 30202 posée par M. Georges Mouly

Conseil de l'ordre des pédicures-podologues

Réponse du ministère : Santé

28/12/2000
Pertinence
Question n° 29590 posée par M. Bernard Joly

Elections à l'ordre des podologues

Réponse du ministère : Santé

07/12/2000
Pertinence