Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 13847 posée par M. Jacques Mézard

Situation démographique des orthophonistes libéraux dans le Cantal

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 05791 posée par M. Robert Tropeano

Inégalités d'accès aux soins médicaux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/10/2008
Pertinence
Question n° 13185 posée par M. Georges Mouly

Création d'une commission santé-justice et lutte contre la maltraitance des enfants

La question est caduque

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13186 posée par M. Georges Mouly

Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé

La question est caduque

15/07/2004
Pertinence
Question n° 11250 posée par M. Georges Mouly

Situation des kinésithérapeutes en milieu rural

La question est caduque

04/03/2004
Pertinence
Question n° 08640 posée par M. Georges Mouly

Situation des kinésithérapeutes en milieu rural

La question est caduque

24/07/2003
Pertinence
Question n° 38399 posée par M. Rodolphe Désiré

Dysfonctionnements du système de santé publique martiniquais

La question est caduque

07/02/2002
Pertinence
Question n° 27247 posée par M. Jacques Pelletier

Traitement des dossiers par la Cour nationale d'invalidité

La question est caduque

10/08/2000
Pertinence