Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 19843 posée par M. Jacques Mézard

Lutte contre les infections nosocomiales

La question est caduque

25/08/2011
Pertinence
Question n° 16090 posée par Mme Françoise Laborde

Retard du plan national maladies rares II

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

18/11/2010
Pertinence
Question n° 15828 posée par M. Robert Tropeano

Collecte et traitement des déchets de soins à risques infectieux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/11/2010
Pertinence
Question n° 1048S posée par M. Jacques Mézard

Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15126 posée par M. Jacques Mézard

Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés

La question a été retirée

16/09/2010
Pertinence
Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

Désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0715S posée par M. Jacques Mézard

Suppression annoncée de 182 blocs opératoires

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/11/2009
Pertinence
Question n° 0352G posée par M. Jean Milhau

Grippe H1 N1

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

17/07/2009
Pertinence
Question n° 0340G posée par M. Alex Türk

Installation de défibrillateurs

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/06/2009
Pertinence
Question n° 07392 posée par M. Gilbert Barbier

Campagne de prévention sur les risques des appareils UVA

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Pertinence