Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 17648 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Avenir des laboratoires régionaux de qualification des dons du sang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14085 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Conséquences du transfert des droits acquis de la caisse nationale du régime de retraite des agents des collectivités locales vers le régime général ou inversement

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12818 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Obligation d'inscription des masseurs-kinésithérapeutes à l'ordre professionnel

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06956 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Diplôme national de thanatopracteur

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05559 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Ouverture du capital des laboratoires d'analyses médicales

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03529 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Prise en compte du rôle des chirurgiens-dentistes dans notre système de soins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10299 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Précautions quant aux effets potentiels du vaccin contre l'hépatite B

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05950 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Statut des aides-soignants

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03603 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Disponibilité des médicaments dans les établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte

  10. Question n° 36435 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Formation des étudiants manipulateurs en électroradiologie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte