Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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414 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

414 questions

Question n° 23517 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Reconnaissance du statut d'optométriste

La question est caduque

03/05/2012
Pertinence
Question n° 22445 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Insécurité juridique résultant de la non-distinction entre les ostéopathes professionnels de santé et les ostéopathes non professionnels de santé

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 20993 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Obligations administratives du médecin envers l'assurance maladie

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 20119 posée par M. Jean-Marie Bockel

Attribution du grade de master à la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/09/2011
Pertinence
Question n° 19843 posée par M. Jacques Mézard

Lutte contre les infections nosocomiales

La question est caduque

25/08/2011
Pertinence
Question n° 17992 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Disparition des officines pharmaceutiques dans les petites communes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17720 posée par Mme Françoise Laborde

Déqualification des personnels de bloc opératoire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/03/2011
Pertinence
Question n° 17727 posée par Mme Françoise Laborde

Situation d'engorgement subie par plusieurs instituts médico-éducatifs en Haute-Garonne

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

24/03/2011
Pertinence
Question n° 17729 posée par Mme Françoise Laborde

Demande d'un moratoire relatif à la pratique du packing sur les enfants atteints d'autisme sévère

La question est caduque

24/03/2011
Pertinence
Question n° 17648 posée par M. Jean-Michel Baylet

Avenir des laboratoires régionaux de qualification des dons du sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence