Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 01387 posée par M. Yvon Collin

Encadrement des activités sportives dans les campings

Réponse du Ministère des sports

25/07/2002
Pertinence
Question n° 02884 posée par M. Fernand Demilly

Encadrement des activités ludiques dans le secteur de l'hôtellerie de plein air

Réponse du Ministère des sports

03/10/2002
Pertinence
Question n° 06348 posée par M. André Vallet

Conséquences pour la pratique équestre en France des dispositions du décret du 29 avril 2002

Réponse du Ministère des sports

20/03/2003
Pertinence
Question n° 06623 posée par M. Fernand Demilly

Conséquences du décret n° 2002-648 sur le sport équestre français

Réponse du Ministère des sports

27/03/2003
Pertinence
Question n° 06834 posée par M. Jean-Michel Baylet

Conséquences pour l'activité équestre du décret du 29 avril 2002

Réponse du Ministère des sports

03/04/2003
Pertinence
Question n° 06881 posée par M. André Boyer

Conséquences du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

10/04/2003
Pertinence
Question n° 06910 posée par M. Bernard Joly

Retrait d'agrément ministériel à la Fédération française équestre

Réponse du Ministère des sports

10/04/2003
Pertinence
Question n° 09023 posée par M. Yvon Collin

Situation de la fédération des maîtres nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports

18/09/2003
Pertinence
Question n° 10899 posée par M. André Boyer

Mise en place d'un plan d'urgence de formation de maîtres nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

12/02/2004
Pertinence
Question n° 11144 posée par M. Georges Mouly

Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/03/2004
Pertinence