Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 20478 posée par M. Michel Amiel

    Contingent d'attribution de la médaille militaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02383 posée par M. Alain Bertrand

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21184 posée par M. Alain Bertrand

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 03559 posée par M. Georges Mouly

    Attribution du titre de la reconnaissance de la nation aux réfractaires au STO

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23398 posée par M. Pierre Laffitte

    Reconnaissance officielle des porte-drapeaux

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  6. Question n° 38644 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Attribution de la médaille de la Résistance aux résistants du maquis d'Ornano

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  7. Question n° 19047 posée par M. Bernard Joly

    Médaille des combattants de moins de vingt ans

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte