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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

  1. Question n° 39102 posée par M. René Trégouët

    Agents hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 37384 posée par M. Alain Gournac

    Conditions de mise en oeuvre de la RTT des médecins hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 37083 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'emploi du crédit accordé en 2000 pour financer le remplacement des personnels hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 37100 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des études micro-économiques à l'hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 36813 posée par M. Alain Vasselle

    Situation des établissements médicaux hospitaliers du secteur privé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 36859 posée par M. Michel Doublet

    Prise en charge de la personne âgée dans les centres hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 36861 posée par M. Michel Doublet

    Politique d'allocation budgétaire pour les centres hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 36862 posée par M. Michel Doublet

    Bilan des démarches de contractualisation des centres hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 36863 posée par M. Michel Doublet

    Distinction expérimentale des activités des secteurs privés et publics hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 36864 posée par M. Michel Doublet

    Utilisation du fonds d'investissement pour la modernisation des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte