Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 04011 posée par M. Michel Doublet

    Dotation de la région Poitou-Charentes en matière hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02690 posée par M. Michel Doublet

    Mutuelle nationale des hospitaliers (MNH)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02447 posée par M. Michel Doublet

    Statut juridique de l'hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02448 posée par M. Michel Doublet

    Maintien des indices lits/population

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02449 posée par M. Michel Doublet

    Planification sanitaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 02219 posée par M. Michel Doublet

    Situation des établissements hospitaliers à but non lucratif du secteur privé

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 02220 posée par M. Michel Doublet

    Organisation des hôpitaux de proximité

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 02221 posée par M. Michel Doublet

    Moyens des hôpitaux de proximité

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 02234 posée par M. Michel Doublet

    Politique en matière d'hôpitaux de proximité

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 02123 posée par M. Michel Doublet

    Statut des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte