Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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752 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

752 questions

  1. Question n° 0043G posée par M. Claude Domeizel

    Problèmes des retraites d' EDF et GDF

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04362 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04486 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rapport de la Cour des comptes : projet de soins infirmiers

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04011 posée par M. Michel Doublet

    Dotation de la région Poitou-Charentes en matière hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04136 posée par M. Emmanuel Hamel

    Indemnisations provisoires accordées aux victimes de l'amiante trop faibles

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03156 posée par M. Philippe Marini

    Modalités de calcul des pensions de réversion

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03059 posée par M. Michel Doublet

    Retraite des pensionnés de la marine marchande

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02754 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger : rachat de cotisations

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02862 posée par M. André Trillard

    Régime de cotisations sociales applicables aux chèques-déjeuner

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02613 posée par M. René Trégouët

    Sécurité sociale dans les mines

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne