Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 0198G posée par M. Charles Ceccaldi-Raynaud

    Déroulement de la rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14122 posée par M. Jacques Valade

    Transferts de crédits au sein du budget de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11536 posée par M. Jacques Valade

    Organisation des concours de recrutement aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 03864 posée par M. Jacques Valade

    Aménagement du temps scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 03448 posée par M. Jacques Valade

    Recrutements à l'issue des concours du CAPES

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 02956 posée par M. Jacques Valade

    Statut des formateurs contractuels des GRETA

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0031S posée par M. Jacques Valade

    Enseignement de l'informatique dans les établissements de second degré et à l'Université

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01024 posée par M. Jacques Valade

    Situation des établissements publics régionaux d'enseignement adapté (EREA)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 20435 posée par M. Jacques Valade

    Situation des établissements publics locaux d'enseignement adapté (EREA)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 12759 posée par M. Jacques Valade

    Maîtres auxiliaires des établissements privés sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte