Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 02005 posée par M. Jacques Valade

Accès aux IUT du monde du travail

Réponse du ministère : Éducation

01/10/1981
Pertinence
Question n° 04520 posée par M. Jacques Valade

Réforme de l'assurance-construction: conséquences

Réponse du ministère : Urbanisme

25/02/1982
Pertinence
Question n° 14727 posée par M. Jacques Valade

Industrie pharmaceutique française

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/12/1983
Pertinence
Question n° 19826 posée par M. Jacques Valade

Exclusion de l'assemblée permanente des chambres des professions libérales du conseil économique et social

Réponse du ministère : Premier ministre

18/10/1984
Pertinence
Question n° 21701 posée par M. Jacques Valade

Suppression de la diffusion des bulletins météo

Réponse du ministère : Postes

31/01/1985
Pertinence
Question n° 26935 posée par M. Jacques Valade

Droits des titulaires de la carte de déporté de la résistance et de la carte de combattant volontaire de la résistance

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/11/1985
Pertinence
Question n° 27759 posée par M. Jacques Valade

Inquiétudes des professionnels de l'équipement de bureau et de l'informatique

Réponse du ministère : Économie

16/01/1986
Pertinence
Question n° 01978 posée par M. Jacques Valade

Secrétaires généraux de mairie et secrétaires généraux adjoints

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/07/1986
Pertinence
Question n° 12716 posée par M. Jacques Valade

Création de services extérieurs du ministère de l'environnement

Réponse du ministère : Premier ministre

29/11/1990
Pertinence
Question n° 15892 posée par M. Jacques Valade

Réforme du fonctionnement des marchés d'intérêt national

Réponse du ministère : Premier ministre

27/06/1991
Pertinence