Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 15799 posée par M. Jacques Valade

Réglementation du transport des planches à voile sur les véhicules de tourisme

Réponse du ministère : Transports

01/03/1984
Pertinence
Question n° 13323 posée par M. Jacques Valade

Dangers de la circulation des camions sur la RN113 entre la Prade et Langon en Gironde

Réponse du ministère : Transports

22/09/1983
Pertinence
Question n° 11841 posée par M. Jacques Valade

Réforme des examens du permis de conduire: composition des commissions

Réponse du ministère : Transports

19/05/1983
Pertinence
Question n° 11066 posée par M. Jacques Valade

Examen du permis de conduire: modification

Réponse du ministère : Transports

07/04/1983
Pertinence
Question n° 06263 posée par M. Jacques Valade

Politique des transports: inquiétude

La question est caduque

02/06/1982
Pertinence
Question n° 06071 posée par M. Jacques Valade

Rocade de contournement de Bordeaux: amélioration

Réponse du ministère : Transports

20/05/1982
Pertinence
Question n° 03109 posée par M. Jacques Valade

Liaison routière Bordeaux-Arcachon: amélioration

Réponse du ministère : Transports

01/12/1981
Pertinence
Question n° 02003 posée par M. Jacques Valade

Liaison autoroutière Paris-Hendaye: traversées de Bordeaux

Réponse du ministère : Transports

01/10/1981
Pertinence
Question n° 02004 posée par M. Jacques Valade

Autoroute A10: installation de panneaux touristiques

Réponse du ministère : Transports

01/10/1981
Pertinence