Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 28608 posée par M. Jacques Valade

    Danger de la RN 10 entre Bordeaux et Poitiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13323 posée par M. Jacques Valade

    Dangers de la circulation des camions sur la RN113 entre la Prade et Langon en Gironde

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 11841 posée par M. Jacques Valade

    Réforme des examens du permis de conduire: composition des commissions

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06071 posée par M. Jacques Valade

    Rocade de contournement de Bordeaux: amélioration

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 03109 posée par M. Jacques Valade

    Liaison routière Bordeaux-Arcachon: amélioration

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 02003 posée par M. Jacques Valade

    Liaison autoroutière Paris-Hendaye: traversées de Bordeaux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte