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432 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
432 questions
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Question n° 02755 posée par M. Jacques Valade
Quotas d'actes imposés aux kinésithérapeutes
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 35738 posée par M. Jacques Valade
Départ anticipé à la retraite des handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35277 posée par M. Jacques Valade
Arrêt de l'aide au transport des bois chablis
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 35292 posée par M. Jacques Valade
Préoccupations de la Mutuelle nationale des hospitaliers et des personnels de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34352 posée par M. Jacques Valade
Situation de l'ostéopathie en France
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 33837 posée par M. Jacques Valade
TVA applicable aux centres équestres
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 31369 posée par M. Jacques Valade
Taxe professionnelle des entreprises de travaux agricoles ruraux et forestiers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 30026 posée par M. Jacques Valade
Maintien de la vignette automobile pour les professionnels du bâtiment
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 30111 posée par M. Jacques Valade
Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 28710 posée par M. Jacques Valade
Prise en charge adaptée des autistes
La question est caduque
Pertinence