Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

443 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

443 questions

  1. Question n° 01999 posée par M. Jacques Valade

    Développement du port de Bordeaux Le Verdon

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02000 posée par M. Jacques Valade

    Retraite des anciens fonctionnaires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02001 posée par M. Jacques Valade

    Application de la loi instituant une taxe professionnelle

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02002 posée par M. Jacques Valade

    Aide aux entreprises: modalités d'application

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02003 posée par M. Jacques Valade

    Liaison autoroutière Paris-Hendaye: traversées de Bordeaux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 02004 posée par M. Jacques Valade

    Autoroute A10: installation de panneaux touristiques

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 02005 posée par M. Jacques Valade

    Accès aux IUT du monde du travail

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 02941 posée par M. Jacques Valade

    Tribunaux paritaires de baux ruraux: rémunération des juges assesseurs

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 02942 posée par M. Jacques Valade

    IUT B de Bordeaux: nomination des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 03107 posée par M. Jacques Valade

    Veuves d'anciens fonctionnaires de la police: taux de la pension de réversion

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte