Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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443 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

443 questions

Question n° 02755 posée par M. Jacques Valade

Quotas d'actes imposés aux kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

03/10/2002
Pertinence
Question n° 35738 posée par M. Jacques Valade

Départ anticipé à la retraite des handicapés

La question est caduque

18/10/2001
Pertinence
Question n° 35277 posée par M. Jacques Valade

Arrêt de l'aide au transport des bois chablis

Réponse du ministère : Agriculture

27/09/2001
Pertinence
Question n° 35292 posée par M. Jacques Valade

Préoccupations de la Mutuelle nationale des hospitaliers et des personnels de santé

La question est caduque

27/09/2001
Pertinence
Question n° 34352 posée par M. Jacques Valade

Situation de l'ostéopathie en France

Réponse du ministère : Santé

12/07/2001
Pertinence
Question n° 33837 posée par M. Jacques Valade

TVA applicable aux centres équestres

Réponse du ministère : Économie

21/06/2001
Pertinence
Question n° 31369 posée par M. Jacques Valade

Taxe professionnelle des entreprises de travaux agricoles ruraux et forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

22/02/2001
Pertinence
Question n° 30026 posée par M. Jacques Valade

Maintien de la vignette automobile pour les professionnels du bâtiment

Réponse du ministère : Économie

21/12/2000
Pertinence
Question n° 30111 posée par M. Jacques Valade

Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

Réponse du ministère : Premier ministre

21/12/2000
Pertinence
Question n° 0432G posée par M. Jacques Machet

" Vache folle " et primes à l'élevage

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

15/12/2000
Pertinence