Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

  1. Question n° 04202 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision du dossier concernant le CHR de Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04203 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet associant le CHR de Metz-Thionville et l'hôpital privé Sainte-Croix

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03451 posée par M. Emmanuel Hamel

    Application du protocole d'accord national sur l'aménagement du temps de travail à l'hôpital public

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03261 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité sociale : missions assignées aux services déconcentrés de l'Etat revues

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02219 posée par M. Michel Doublet

    Situation des établissements hospitaliers à but non lucratif du secteur privé

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02220 posée par M. Michel Doublet

    Organisation des hôpitaux de proximité

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02221 posée par M. Michel Doublet

    Moyens des hôpitaux de proximité

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02234 posée par M. Michel Doublet

    Politique en matière d'hôpitaux de proximité

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02123 posée par M. Michel Doublet

    Statut des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01879 posée par M. Michel Doublet

    Prise en charge de la personne âgée dans les centres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible