Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 0493G posée par M. Serge Lagauche

Réforme des collèges

Réponse du ministère : Éducation

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0317G posée par Mme Hélène Luc

Devenir des réformes dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

07/04/2000
Pertinence
Question n° 0319G posée par M. Guy Vissac

Devenir des réformes dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

07/04/2000
Pertinence
Question n° 0293G posée par M. José Balarello

Réformes en cours dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0279G posée par M. Dominique Leclerc

Nouvelle carte scolaire

Réponse du ministère : Éducation

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0215G posée par M. Paul Loridant

Projet "Soleil" de synchrotron

Réponse du ministère : Éducation

05/11/1999
Pertinence
Question n° 0191G posée par M. Jean-Claude Carle

Déroulement de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1999
Pertinence
Question n° 0198G posée par M. Charles Ceccaldi-Raynaud

Déroulement de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1999
Pertinence
Question n° 0153G posée par M. Jean Bizet

Conclusions de la commission d'enquête sénatoriale sur les personnels de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

07/05/1999
Pertinence
Question n° 0120G posée par M. Bernard Fournier

Fermetures de classes en milieu rural

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

19/03/1999
Pertinence