Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 1263S posée par M. André Lardeux

Aides financières à la réalisation des travaux de sécurité dans les collèges privés

Réponse du ministère : Anciens combattants

24/01/2002
Pertinence
Question n° 1206S posée par M. Henri de Richemont

Droits de photocopies dans les écoles élémentaires

Réponse du ministère : Patrimoine

23/11/2001
Pertinence
Question n° 1128S posée par M. Louis Souvet

Réduction des horaires de disponibilité des professeurs de sports

Réponse du ministère : Famille

04/10/2001
Pertinence
Question n° 1138S posée par M. Martial Taugourdeau

Conditions d'encadrement des activités sportives à l'école

La question a été retirée pour cause de décès.

04/10/2001
Pertinence
Question n° 1042S posée par M. Roland du Luart

Financement par les conseils généraux des travaux de sécurité des collèges de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Patrimoine

28/03/2001
Pertinence
Question n° 1004S posée par M. Louis Souvet

Situation des titulaires d'un doctorat bénéficiant d'un emploi-jeune

Réponse du ministère : Budget

24/01/2001
Pertinence
Question n° 0988S posée par M. Dominique Leclerc

Avenir des aides éducateurs de l'éducation nationale

La question a été retirée

10/01/2001
Pertinence
Question n° 0904S posée par M. Robert Laufoaulu

Enseignement de langues wallisienne et futunienne et place de Wallis-et-Futuna dans la nouvelle organisation de l'enseignement supérieur dans le Pacifique

Réponse du ministère : Commerce extérieur

11/10/2000
Pertinence
Question n° 0847S posée par M. Robert Laufoaulu

Place de Wallis-et-Futuna dans la nouvelle organisation de l'enseignement supérieur dans le Pacifique

La question a été retirée

26/05/2000
Pertinence
Question n° 0798S posée par M. Lucien Lanier

Situation du collège Elsa-Triolet à Champigny-sur-Marne

Réponse du ministère : Droits des femmes

27/04/2000
Pertinence