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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
74 questions
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Question n° 1263S posée par M. André Lardeux
Aides financières à la réalisation des travaux de sécurité dans les collèges privés
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1206S posée par M. Henri de Richemont
Droits de photocopies dans les écoles élémentaires
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
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Question n° 1128S posée par M. Louis Souvet
Réduction des horaires de disponibilité des professeurs de sports
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 1138S posée par M. Martial Taugourdeau
Conditions d'encadrement des activités sportives à l'école
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 1042S posée par M. Roland du Luart
Financement par les conseils généraux des travaux de sécurité des collèges de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
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Question n° 1004S posée par M. Louis Souvet
Situation des titulaires d'un doctorat bénéficiant d'un emploi-jeune
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0988S posée par M. Dominique Leclerc
Avenir des aides éducateurs de l'éducation nationale
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0904S posée par M. Robert Laufoaulu
Enseignement de langues wallisienne et futunienne et place de Wallis-et-Futuna dans la nouvelle organisation de l'enseignement supérieur dans le Pacifique
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0847S posée par M. Robert Laufoaulu
Place de Wallis-et-Futuna dans la nouvelle organisation de l'enseignement supérieur dans le Pacifique
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0798S posée par M. Lucien Lanier
Situation du collège Elsa-Triolet à Champigny-sur-Marne
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence