Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 0018S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Gestion par les collectivités départementales du dispositif d'aide aux personnes âgées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0137S posée par M. Dominique Leclerc

    Difficultés de la biologie médicale libérale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0134S posée par M. Gérard Larcher

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0130S posée par M. Gérard Larcher

    Recrutement des personnels des centres d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0091S posée par M. Philippe Marini

    Financement des mutuelles étudiantes régionales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0440S posée par M. Gérard Larcher

    Subvention en faveur de l'accueil des handicapés dans le département des Yvelines

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0441S posée par M. Henri Collette

    Politique à l'égard des centres de formation des travailleurs sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0427S posée par M. Henri Collette

    Politique du Gouvernement face à l'augmentation du nombre de personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0297S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Association des retraités non salariés du commerce et de l'artisanat aux réflexions et aux négociations sur les problèmes de retraite

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0272S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Recommandations du comité médical paritaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte