Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

162 questions

Question n° 04011 posée par M. Michel Doublet

Dotation de la région Poitou-Charentes en matière hospitalière

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

21/11/2002
Pertinence
Question n° 01879 posée par M. Michel Doublet

Prise en charge de la personne âgée dans les centres hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

08/08/2002
Pertinence
Question n° 00632 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Attribution du statut de praticien hospitalier aux médecins du travail hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

11/07/2002
Pertinence
Question n° 09001 posée par M. Marc Lauriol

Conditions de règlement des honoraires chirurgicaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/12/1994
Pertinence
Question n° 07870 posée par M. Alain Vasselle

Suppression de lits d'hôpitaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/09/1994
Pertinence
Question n° 07763 posée par M. Michel Doublet

Difficultés de recouvrement des créances hospitalières

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/09/1994
Pertinence
Question n° 07644 posée par M. Alain Vasselle

Insuffisances budgétaires des hôpitaux psychiatriques

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/09/1994
Pertinence
Question n° 07704 posée par M. Joseph Ostermann

Devenir de l'hôpital local

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/09/1994
Pertinence
Question n° 06606 posée par M. Marc Lauriol

Conditions de règlement des honoraires chirurgicaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06661 posée par M. Roger Husson

Devenir des hôpitaux locaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/06/1994
Pertinence