Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

  1. Question n° 00632 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Attribution du statut de praticien hospitalier aux médecins du travail hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00188 posée par M. Emmanuel Hamel

    Solution à la pénurie croissante de médecins

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00207 posée par M. Michel Doublet

    Moyens d'action des centres de santé

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10308 posée par M. Georges Gruillot

    Mesures destinées à favoriser l'acquisition de scanners par des radiologues du secteur privé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09630 posée par M. Serge Vinçon

    Statut des médecins étrangers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08544 posée par M. Michel Alloncle

    Représentativité de l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08503 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Médecine manuelle

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08053 posée par M. Louis Souvet

    Supplément familial pour les médecins et spécialistes hospitaliers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 06219 posée par M. Charles Descours

    Devenir de la caisse autonome de retraite des médecins

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05754 posée par M. Joseph Ostermann

    Refonte de la nomenclature de la consultation cardiologique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte