Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 04195 posée par M. René Trégouët

    Moral des investisseurs

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03422 posée par M. René Trégouët

    Centre d'information gérontologique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03183 posée par M. René Trégouët

    Rationalisation du SMIC

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02606 posée par M. René Trégouët

    Complexité du droit du travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02607 posée par M. René Trégouët

    Animation des services déconcentrés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02613 posée par M. René Trégouët

    Sécurité sociale dans les mines

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 01488 posée par M. René Trégouët

    Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01195 posée par M. René Trégouët

    Institut national d'études démographiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01440 posée par M. René Trégouët

    Mission interministérielle au codéveloppement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 09670 posée par M. René Trégouët

    Pratiques d'admission de certaines maisons d'accueil spécialisées

    Réponse du ministère : Solidarité entre les générations

    Pertinence Forte