Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

  1. Question n° 04011 posée par M. Michel Doublet

    Dotation de la région Poitou-Charentes en matière hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04131 posée par M. Michel Doublet

    Recours à un CDD pour le remplacement de l'exploitant ou chef d'entreprise agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03059 posée par M. Michel Doublet

    Retraite des pensionnés de la marine marchande

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03060 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance de l'élu social

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02438 posée par M. Michel Doublet

    Situation du conjoint au sein d'une entreprise artisanale

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02439 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance de la professionnalisation des employés de maison

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 02223 posée par M. Michel Doublet

    Financement de l'aide à domicile

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02224 posée par M. Michel Doublet

    Difficultés de recrutement des personnels d'aide à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02225 posée par M. Michel Doublet

    Situation des chômeurs âgés de plus de cinquante ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02226 posée par M. Michel Doublet

    Fiscalité des indemnités compensatrices des anciens présidents de chambres de métiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte