Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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714 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

714 questions

  1. Question n° 04359 posée par M. Christian Bergelin

    Avenir de l'Office national des anciens combattants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04363 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation des réfractaires au STO

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04372 posée par M. Jacques Peyrat

    Plan de restructuration de l'ONAC

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04489 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reconnaissance du syndrome de la guerre du Golfe

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03717 posée par M. Bernard Fournier

    Restructuration de l'Office national des anciens combattants (ONAC)

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03830 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Santé des vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03516 posée par M. Michel Doublet

    Situation des orphelins des victimes du nazisme

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03386 posée par M. Pierre Martin

    Extension des mesures de réparation prévues par le décret du 3 juillet 2000

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03418 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime d'octroi d'une pension aux " Malgré-Nous "

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02932 posée par M. Alain Vasselle

    Remboursement des cures thermales aux titulaires de pension militaire d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Forte