Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0521G posée par M. Jacques Donnay

    Lille, capitale européenne de la culture en 2004

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0054G posée par M. Jacques Legendre

    Conséquences du retrait du projet de loi sur l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0008G posée par M. André Égu

    Architectes des bâtiments de France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0013G posée par M. Ivan Renar

    Culture et Front national

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0018G posée par Mme Danièle Pourtaud

    Accord multilatéral sur l'investissement

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0005G posée par M. Paul Girod

    Crise de l'édition et protection du droit d'auteur

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0002G posée par M. Philippe Richert

    Baisse des crédits du patrimoine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0014G posée par M. Ivan Renar

    Statut des intermittents du spectacle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0021G posée par M. Denis Badré

    Aménagement du Parc de Saint-Cloud

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0001G posée par M. François Gerbaud

    Situation à France Télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte