Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1169 questions

  1. Question n° 04446 posée par M. Louis Souvet

    Etalement des programmes d'armements neufs et maintenance

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04489 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reconnaissance du syndrome de la guerre du Golfe

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04317 posée par M. René Trégouët

    Inspecteur de la gendarmerie nationale

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04120 posée par M. Louis Souvet

    Industrie aérospatiale européenne

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04121 posée par M. Louis Souvet

    Plan d'action pour les réserves

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04145 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intensification de la coopération entre le service de santé des armées et la sécurité civile

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04146 posée par M. Emmanuel Hamel

    Service de santé des armées (SSA) : élargissement du recrutement des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 04147 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accueil d'étudiants en médecine au sein des hôpitaux d'instruction des armées

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0031G posée par M. Gérard Dériot

    Devenir de l'industrie d'armement

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0033G posée par M. André Boyer

    Forces militaires stationnées en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne