Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 02596 posée par M. Jean-Claude Etienne

Problèmes d'insécurité à l'hôpital

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

26/09/2002
Pertinence
Question n° 02731 posée par M. Emmanuel Hamel

Etablissements hospitaliers : intervention de policiers en cas de violence aux urgences

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

26/09/2002
Pertinence
Question n° 17059 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité dans les établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Intérieur

10/06/1999
Pertinence
Question n° 10495 posée par M. Alain Vasselle

Eclatement géographique des centres hospitaliers et budget des communes

La question est caduque

03/09/1998
Pertinence
Question n° 09846 posée par M. Alain Vasselle

Politique hospitalière et dotation globale de fonctionnement des communes

La question est caduque

23/07/1998
Pertinence
Question n° 09521 posée par M. Philippe Marini

Politique hospitalière en milieu rural

La question est caduque

09/07/1998
Pertinence
Question n° 07916 posée par M. Georges Gruillot

Réquisition des chambres mortuaires de l'hôpital municipal par les communes

Réponse du ministère : Intérieur

30/04/1998
Pertinence
Question n° 07570 posée par M. Emmanuel Hamel

Garde et surveillance des détenus hospitaliers

Réponse du ministère : Intérieur

09/04/1998
Pertinence
Question n° 07689 posée par M. Jean Simonin

Hôpitaux psychiatriques départementaux

Réponse du ministère : Intérieur

17/09/1987
Pertinence
Question n° 05480 posée par M. Jean Simonin

Hôpitaux psychiatriques départementaux

Réponse du ministère : Intérieur

09/04/1987
Pertinence