Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

144 questions

Question n° 0382G posée par M. Louis Le Pensec

Situation en Polynésie française

Réponse du Ministère de l'outre-mer

05/11/2004
Pertinence
Question n° 0034G posée par M. Jean-Claude Carle

Attractivité et compétitivité de la France

Réponse du Premier ministre

15/11/2002
Pertinence
Question n° 0014G posée par Mme Annie David

Plans sociaux de licenciements

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

18/10/2002
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. André Rouvière

Inondations

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Roland Courteau

Politique de l'emploi

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0620G posée par M. Francis Grignon

Aide publique au développement

Réponse du ministère : Coopération

08/02/2002
Pertinence
Question n° 0606G posée par M. Guy Fischer

Conséquences de la censure du dispositif sur les licenciements économiques

Réponse du ministère : Industrie

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0608G posée par M. Jean-Claude Carle

Inefficacité du Gouvernement dans la lutte contre la délinquance

Réponse du ministère : Intérieur

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0597G posée par Mme Michelle Demessine

Nécessité de mesures urgentes pour combattre les licenciements économiques

Réponse du ministère : Droits des femmes

18/01/2002
Pertinence
Question n° 0601G posée par M. Christian Demuynck

Violence scolaire

Réponse du ministère : Enseignement professionnel

18/01/2002
Pertinence