Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2972 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

2972 questions

  1. Question n° 0042G posée par M. Bernard Joly

    Tabac : protection des mineurs

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0049G posée par M. Laurent Béteille

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04369 posée par M. Jacques Peyrat

    Rétablissement de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04370 posée par M. Jacques Peyrat

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04371 posée par M. Jacques Peyrat

    Gratuité des chaînes de télévision dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04393 posée par M. Philippe Marini

    Appels téléphoniques malveillants aux centres de traitement de l'alerte

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04405 posée par M. Michel Esneu

    Formation des personnels de santé

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04512 posée par M. Emmanuel Hamel

    Surcharge des maternités

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04513 posée par M. Emmanuel Hamel

    Suspension des allocations familiales pour non-retour de la déclaration de ressources annuelle

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 04514 posée par M. Emmanuel Hamel

    Extension des compétences de la protection maternelle et infantile (PMI)

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte