Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 10624 posée par M. Amédée Bouquerel

Financement de la formation des personnels médicaux hospitaliers

La question est caduque

05/05/1988
Pertinence
Question n° 10279 posée par M. Claude Prouvoyeur

Modalités de recouvrement des créances d'hospitalisation par les hôpitaux

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 10300 posée par Mme Nelly Rodi

Absence d'échelle indiciaire de carrière de certains médecins du travail des hôpitaux publics

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 09408 posée par M. Jacques-Richard Delong

Fonction publique hospitalière : intégration des agents non titulaires

Réponse du ministère : Santé et famille

21/01/1988
Pertinence
Question n° 08538 posée par M. Henri Belcour

Hôpitaux : incidence financière de la circulaire relative aux activités nouvelles financées par dotation globale

Réponse du ministère : Santé et famille

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08133 posée par M. Charles Descours

Statut des infirmières anesthésistes

Réponse du ministère : Santé et famille

22/10/1987
Pertinence
Question n° 0250S posée par M. Roger Husson

Installation d'un scanographe à l'hôpital de Freyming-Merlebach (Moselle)

Réponse du ministère : Santé et famille

21/10/1987
Pertinence
Question n° 07113 posée par M. Roger Husson

Représentation de la CFTC au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Santé et famille

16/07/1987
Pertinence
Question n° 05874 posée par M. Jacques-Richard Delong

Fonction publique hospitalière: titularisation des agents non titulaires

Réponse du ministère : Santé et famille

30/04/1987
Pertinence
Question n° 05546 posée par M. Henri Belcour

Statut des cadres de direction des hôpitaux publics

La question est caduque

16/04/1987
Pertinence