Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

  1. Question n° 11620 posée par M. Jacques Oudin

    Répartition des crédits pour les lits médicalisés et les soins infirmiers à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11279 posée par M. Jean Chérioux

    Retraite complémentaire des médecins des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10757 posée par Mme Nelly Rodi

    Devenir des hôpitaux psychiatriques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10320 posée par M. Jacques Oudin

    Répartition des crédits pour les lits médicalisés et les soins infirmiers à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10332 posée par M. Jacques Oudin

    Projet de réforme hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0217S posée par M. Adrien Gouteyron

    Suspension de l'activité de la commission nationale chargée d'autoriser les établissements d'hospitalisation à effectuer des prélèvements d'organes

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 09497 posée par M. Charles Descours

    Réglementation de l'implantation de l'imagerie médicale en France

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  8. Question n° 09524 posée par M. Michel Alloncle

    Equipement hospitalier en moyens de diagnostics modernes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 09457 posée par M. Jacques Oudin

    Projet de réforme hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09232 posée par M. Jacques Oudin

    Répartition des crédits pour les lits médicalisés et les soins infirmiers à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte