Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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591 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

591 questions

  1. Question n° 11898 posée par M. Josselin de Rohan

    Enquêtes sur d'éventuelles corrélations entre cancers gastriques et eaux à teneur élevée en nitrates

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11907 posée par M. Emmanuel Hamel

    Participation française à la conception et à la fabrication d'un vaccin infantile universel

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11912 posée par M. Louis Souvet

    Application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0239S posée par M. Lucien Lanier

    Situation des personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11803 posée par M. Jacques Oudin

    Evolution des aides accordées aux familles au cours des quinze dernières années

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11649 posée par M. Henri Collette

    Situation des polyhandicapés et de leurs familles

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11538 posée par M. Henri Belcour

    Emploi des travailleurs handicapés dans les établissements médico-sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11563 posée par M. Hubert D'Andigne

    Financement de la sécurité sociale et accès à une médecine de qualité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11614 posée par M. Jacques Oudin

    Incitation au départ à la retraite des médecins

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 11620 posée par M. Jacques Oudin

    Répartition des crédits pour les lits médicalisés et les soins infirmiers à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte