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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
10000 questions
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Question n° 04359 posée par M. Christian Bergelin
Avenir de l'Office national des anciens combattants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04386 posée par M. René Trégouët
Interlocuteur fiscal unique pour les entreprises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04387 posée par M. René Trégouët
Visite en Côte d'Ivoire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04485 posée par M. Emmanuel Hamel
Soutien apporté aux entreprises françaises implantées en Côte d'Ivoire
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 04486 posée par M. Emmanuel Hamel
Rapport de la Cour des comptes : projet de soins infirmiers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 04503 posée par M. Emmanuel Hamel
Election présidentielle : révision de la méthode de prise en compte du coût des ouvrages de caractère électoral publiés par les candidats
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 04504 posée par M. Emmanuel Hamel
Affiliation des étudiants au régime obligatoire de sécurité sociale
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 04507 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de l'interdiction de fumer dans les établissements scolaires
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 04513 posée par M. Emmanuel Hamel
Suspension des allocations familiales pour non-retour de la déclaration de ressources annuelle
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 04516 posée par M. Emmanuel Hamel
Détection des problèmes relationnels chez les nouveau-nés avant la sortie de la maternité
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence