Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0034G posée par M. Jean-Claude Carle

Attractivité et compétitivité de la France

Réponse du Premier ministre

15/11/2002
Pertinence
Question n° 0608G posée par M. Jean-Claude Carle

Inefficacité du Gouvernement dans la lutte contre la délinquance

Réponse du ministère : Intérieur

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0543G posée par M. Jean-Claude Carle

Hospitalisation privée

Réponse du ministère : Logement

12/10/2001
Pertinence
Question n° 0520G posée par M. Jean-Claude Carle

Rapport d'évaluation sur la police de proximité

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

08/06/2001
Pertinence
Question n° 0502G posée par M. Jean-Claude Carle

Torture en Algérie

Réponse du ministère : Défense

11/05/2001
Pertinence
Question n° 0418G posée par M. Jean-Claude Carle

Situation de l'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/2000
Pertinence
Question n° 0278G posée par M. Jean-Claude Carle

Violences scolaires

Réponse du ministère : Éducation

04/02/2000
Pertinence
Question n° 0191G posée par M. Jean-Claude Carle

Déroulement de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1999
Pertinence
Question n° 0130G posée par M. Jean-Claude Carle

Accident du tunnel du Mont-Blanc

Réponse du ministère : Équipement

02/04/1999
Pertinence
Question n° 0093G posée par M. Jean-Claude Carle

Réformes de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

19/02/1999
Pertinence