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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 0042G posée par M. Bernard Joly

   Tabac : protection des mineurs

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   06/12/2002

   Pertinence

2. Question n° 0024G posée par M. Bernard Joly

   Filière bois et aide aux communes forestières

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   08/11/2002

   Pertinence

3. Question n° 0538G posée par M. Bernard Joly

   Nocivité des pesticides

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   12/10/2001

   Pertinence

4. Question n° 0490G posée par M. Bernard Joly

   Infirmières scolaires

   Réponse du ministère : Santé

   20/04/2001

   Pertinence

5. Question n° 0250G posée par M. Bernard Joly

   Pilule du lendemain

   Réponse du ministère : Santé

   17/12/1999

   Pertinence

6. Question n° 0204G posée par M. Bernard Joly

   Concours d'accès aux écoles vétérinaires

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   22/10/1999

   Pertinence

7. Question n° 0060G posée par M. Bernard Joly

   Pénurie de praticiens hospitaliers

   Réponse du ministère : Santé

   18/12/1998

   Pertinence

8. Question n° 0004G posée par M. Bernard Joly

   Contrats emploi solidarité

   Réponse du ministère : Emploi

   16/10/1998

   Pertinence

9. Question n° 0014G posée par M. Bernard Joly

   Exemption du service national pour les jeunes titulaires d'un contrat de travail

   Réponse du ministère : Défense

   27/03/1998

   Pertinence

10. Question n° 0015G posée par M. Bernard Joly

    Traitement des déchets

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    27/02/1998

    Pertinence