Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 1135S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Respect du calendrier de réalisation du pont sud à Mâcon faisant la jonction de l'autoroute A6 et de la future autoroute A40

Réponse du ministère : Équipement

10/10/2001
Pertinence
Question n° 1060S posée par M. Josselin de Rohan

Aménagement de la RN 165

Réponse du ministère : Équipement

25/04/2001
Pertinence
Question n° 1031S posée par M. Alain Gournac

Projets autoroutiers

La question a été retirée

28/03/2001
Pertinence
Question n° 1043S posée par M. Dominique Leclerc

Etat d'avancement de l'autoroute A 28

Réponse du ministère : Tourisme

28/03/2001
Pertinence
Question n° 0962S posée par M. Alain Dufaut

Axes de circulation dans la vallée du rhône

Réponse du ministère : Équipement

08/12/2000
Pertinence
Question n° 0747S posée par M. Paul Masson

Système autoroutier

Réponse du ministère : Équipement

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0617S posée par M. Henri de Richemont

Projet d'autoroute Niort-Limoges

La question a été retirée

22/10/1999
Pertinence
Question n° 0456S posée par M. Paul Masson

Désignation du concessionnaire de l'autoroute A 19

Réponse du ministère : Logement

11/02/1999
Pertinence
Question n° 0384S posée par M. Xavier Darcos

Construction de l'autoroute A 89 Bordeaux-Clermont-Ferrand

Réponse du ministère : Équipement

26/11/1998
Pertinence
Question n° 0173S posée par M. Charles Descours

Réalisation de l'autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

Réponse du ministère : Équipement

28/01/1998
Pertinence