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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
31 questions
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Question n° 02584 posée par M. Pierre Carous
Difficultés d'ouverture du nouvel hôpital de Valenciennes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0584S posée par M. Christian Poncelet
Montant des tarifs des consultations externes des hôpitaux
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0586S posée par M. Christian Poncelet
Prise en charge des frais de congrès et de mission pour le personnel médical des hôpitaux
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0599S posée par M. Roger Husson
Exonération du forfait journalier au profit des personnes handicapées
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0632S posée par M. François Collet
Procédure de choix des postes d'interne hospitalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0734S posée par M. Adrien Gouteyron
Choix des établissements d'hospitalisation par les malades
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0250S posée par M. Roger Husson
Installation d'un scanographe à l'hôpital de Freyming-Merlebach (Moselle)
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 0260S posée par M. Christian Poncelet
Aménagement des abords de l'Opéra de la Bastille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0073S posée par M. Jean-Jacques Robert
Zones territoriales d'abattement de salaires des agents hospitaliers
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 0217S posée par M. Adrien Gouteyron
Suspension de l'activité de la commission nationale chargée d'autoriser les établissements d'hospitalisation à effectuer des prélèvements d'organes
La question a été transformée.
Pertinence