Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 0001S posée par M. Louis Souvet

    Situation du centre hospitalier Belfort-Montbéliard

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1198S posée par M. Jean Chérioux

    Situation de l'hôpital Saint-Michel à Paris

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1096S posée par M. Paul Natali

    Situation de l'hôpital de Bastia

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1073S posée par M. Louis Souvet

    Moyens financiers et humains consacrés par les pouvoirs publics aux centres hospitaliers et en particulier à celui de Berlfort-Montbéliard

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0959S posée par M. Paul Blanc

    Situation du pôle de santé de Prades

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0941S posée par M. Gérard César

    Situation du centre hospitalier de Sainte-Foy-la-Grande

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0922S posée par M. Xavier Darcos

    Difficultés de l'hospitalisation privée

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0764S posée par M. Christian Demuynck

    Situation de l'hôpital de Montfermeil - Le Raincy

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0749S posée par M. Francis Giraud

    Situation des praticiens de la Fondation hôpital Saint-Joseph de Marseille

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0735S posée par M. Xavier Darcos

    Situation des personnels de l'hôpital de Périgueux

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte