Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 0926S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Régime fiscal applicable au travail des jeunes

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0607S posée par M. Jean Chérioux

    Information des jeunes sur le sida

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0215S posée par M. Lucien Lanier

    Profession d'ergothérapeute et emplois-jeunes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0187S posée par M. Yann Gaillard

    Statut des animateurs de la mission d'insertion de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0146S posée par M. Charles Descours

    Développement des professions liées à l'aide aux personnes âgées

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0130S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Emploi-jeunes dans les associations

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0633S posée par M. Daniel Goulet

    Mesures en faveur de l'emploi des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0409S posée par M. Christian Demuynck

    Aide au retour et à l'installation de jeunes étrangers dans leur pays d'origine

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0216S posée par M. Alain Gournac

    Projet " Maison de l'espoir " et délinquance des mineurs

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0201S posée par M. Christian Demuynck

    Délinquance des mineurs de moins de seize ans

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Forte