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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 0926S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Régime fiscal applicable au travail des jeunes
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0607S posée par M. Jean Chérioux
Information des jeunes sur le sida
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0215S posée par M. Lucien Lanier
Profession d'ergothérapeute et emplois-jeunes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0187S posée par M. Yann Gaillard
Statut des animateurs de la mission d'insertion de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0146S posée par M. Charles Descours
Développement des professions liées à l'aide aux personnes âgées
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0130S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Emploi-jeunes dans les associations
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 0633S posée par M. Daniel Goulet
Mesures en faveur de l'emploi des jeunes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0409S posée par M. Christian Demuynck
Aide au retour et à l'installation de jeunes étrangers dans leur pays d'origine
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 0216S posée par M. Alain Gournac
Projet " Maison de l'espoir " et délinquance des mineurs
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 0201S posée par M. Christian Demuynck
Délinquance des mineurs de moins de seize ans
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence