Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 0074S posée par M. Dominique Leclerc

    Développement des équipements de liaisons transversales dans le bassin parisien

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0029S posée par M. Dominique Leclerc

    Aménagement de la Loire et prévention des inondations

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1208S posée par M. Dominique Leclerc

    Revendications des internes en pharmacie

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1158S posée par M. Dominique Leclerc

    Mesures compensatoires destinées aux commerçants et artisans pour les risques liés au passage à l'euro

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1043S posée par M. Dominique Leclerc

    Etat d'avancement de l'autoroute A 28

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0988S posée par M. Dominique Leclerc

    Avenir des aides éducateurs de l'éducation nationale

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0979S posée par M. Dominique Leclerc

    Repos de sécurité des médecins

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0896S posée par M. Dominique Leclerc

    Composition du nouveau supercarburant

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0784S posée par M. Dominique Leclerc

    Taxe professionnelle concernant les titulaires des bénéfices non commerciaux employant moins de cinq salariés

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0673S posée par M. Dominique Leclerc

    Réforme des études des professions de santé

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte