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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 0074S posée par M. Dominique Leclerc
Développement des équipements de liaisons transversales dans le bassin parisien
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0029S posée par M. Dominique Leclerc
Aménagement de la Loire et prévention des inondations
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 1208S posée par M. Dominique Leclerc
Revendications des internes en pharmacie
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
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Question n° 1158S posée par M. Dominique Leclerc
Mesures compensatoires destinées aux commerçants et artisans pour les risques liés au passage à l'euro
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 1043S posée par M. Dominique Leclerc
Etat d'avancement de l'autoroute A 28
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 0988S posée par M. Dominique Leclerc
Avenir des aides éducateurs de l'éducation nationale
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0979S posée par M. Dominique Leclerc
Repos de sécurité des médecins
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0896S posée par M. Dominique Leclerc
Composition du nouveau supercarburant
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 0784S posée par M. Dominique Leclerc
Taxe professionnelle concernant les titulaires des bénéfices non commerciaux employant moins de cinq salariés
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0673S posée par M. Dominique Leclerc
Réforme des études des professions de santé
La question a été retirée
Pertinence