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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
165 questions
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Question n° 04518 posée par M. Emmanuel Hamel
Mesures corrigeant les effets pervers de la technique du prix de journée dans les établissements hospitaliers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 04147 posée par M. Emmanuel Hamel
Accueil d'étudiants en médecine au sein des hôpitaux d'instruction des armées
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 04171 posée par M. Emmanuel Hamel
Cas de légionellose
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03447 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise en place d'un dispositif de suivi et de contrôle des dépenses des établissements hospitaliers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03451 posée par M. Emmanuel Hamel
Application du protocole d'accord national sur l'aménagement du temps de travail à l'hôpital public
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03458 posée par M. Emmanuel Hamel
Promotion de l'hospitalisation à domicile
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03261 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité sociale : missions assignées aux services déconcentrés de l'Etat revues
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03264 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise en place d'un dispositif de suivi et de contrôle des dépenses des établissements hospitaliers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03265 posée par M. Emmanuel Hamel
Evaluation des conséquences financières et sociales du ticket modérateur à l'hôpital et du forfait journalier
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03266 posée par M. Emmanuel Hamel
Méconnaissance du marché du médicament à l'hôpital
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence