Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

165 questions

  1. Question n° 04518 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mesures corrigeant les effets pervers de la technique du prix de journée dans les établissements hospitaliers

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04147 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accueil d'étudiants en médecine au sein des hôpitaux d'instruction des armées

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04171 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cas de légionellose

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03447 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un dispositif de suivi et de contrôle des dépenses des établissements hospitaliers

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 03451 posée par M. Emmanuel Hamel

    Application du protocole d'accord national sur l'aménagement du temps de travail à l'hôpital public

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03458 posée par M. Emmanuel Hamel

    Promotion de l'hospitalisation à domicile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03261 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité sociale : missions assignées aux services déconcentrés de l'Etat revues

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 03264 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un dispositif de suivi et de contrôle des dépenses des établissements hospitaliers

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 03265 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation des conséquences financières et sociales du ticket modérateur à l'hôpital et du forfait journalier

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 03266 posée par M. Emmanuel Hamel

    Méconnaissance du marché du médicament à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte