Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 06272 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Publication des travaux sur l'articulation entre restructuration hospitalière et réforme des urgences

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05501 posée par M. Philippe Marini

    Publication de l'étude sur l'articulation entre restructuration hospitalière et réformes des urgences

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14426 posée par M. Henri Collette

    Rapport sur l'avenir du système hospitalier

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07742 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rapport de la Cour des comptes relatif au secteur hospitalier militaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0221G posée par M. Bernard Charles Hugo

    Rapport Braun sur la situation des personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 18737 posée par M. Henri Belcour

    Caisse nationale d'assurance-maladie: conclusions de l'enquête du contrôle médical publiée en mai 1984

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte