Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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542 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

542 questions

Question n° 04348 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation du nombre d'accidents de trottinette

Réponse du Ministère des sports

28/11/2002
Pertinence
Question n° 02611 posée par M. René Trégouët

Centres sportifs de plein air

Réponse du Ministère des sports

26/09/2002
Pertinence
Question n° 02390 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Création d'un système de promotion interne au sein du ministère des sports

La question est caduque

19/09/2002
Pertinence
Question n° 02188 posée par M. Michel Doublet

Taux de TVA applicable aux établissements équestres

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

05/09/2002
Pertinence
Question n° 02197 posée par M. Pierre Martin

Encadrement des activités sportives et physiques à caractère ludique

Réponse du Ministère des sports

05/09/2002
Pertinence
Question n° 01857 posée par M. Dominique Leclerc

Encadrement des activités de loisirs dans les campings

Réponse du Ministère des sports

08/08/2002
Pertinence
Question n° 01131 posée par M. Roger Besse

Inquiétudes de la fédération française de tir

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01193 posée par M. René Trégouët

Observatoire national des métiers de l'animation et du sport

Réponse du Ministère des sports

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01247 posée par M. Bernard Murat

Statut des bénévoles

Réponse du Ministère des sports

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01249 posée par M. Bernard Murat

Avenir du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

25/07/2002
Pertinence