Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10000 questions

  1. Question n° 04485 posée par M. Emmanuel Hamel

    Soutien apporté aux entreprises françaises implantées en Côte d'Ivoire

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04486 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rapport de la Cour des comptes : projet de soins infirmiers

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 04487 posée par M. Emmanuel Hamel

    Agroalimentaire : inquiétude de la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04488 posée par M. Emmanuel Hamel

    Précampagne pour l'élection présidentielle : difficultés rencontrées par les services audiovisuels pour l'ouverture d'antenne aux candidats potentiels

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04489 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reconnaissance du syndrome de la guerre du Golfe

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04490 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les inondations : manque de spécialistes compétents

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04491 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les inondations : recensement des ouvrages de protection existant

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04492 posée par M. Emmanuel Hamel

    Habitations en zone inondable : aides financières accordées en cas de déménagement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04493 posée par M. Emmanuel Hamel

    Zones inondables : meilleure information des habitants sur les risques encourus

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04494 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un " fichier positif " pour les ménages surendettés

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte