Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 0413G posée par M. Patrick Kanner

Organisation du travail législatif

Réponse du Premier ministre

06/07/2018
Pertinence
Question n° 0435G posée par Mme Éliane Assassi

Cabinet de la Présidence de la République

Réponse du Premier ministre

20/07/2018
Pertinence
Question n° 0436G posée par M. Rémi Féraud

Cabinet de la Présidence de la République

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/07/2018
Pertinence
Question n° 0446G posée par M. François Bonhomme

Imam de Toulouse

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/07/2018
Pertinence
Question n° 0449G posée par M. Claude Malhuret

Situation politique et affaire Benalla

Réponse du Premier ministre

25/07/2018
Pertinence
Question n° 0537G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

09/11/2018
Pertinence
Question n° 0607G posée par M. Patrick Kanner

Grand débat national

Réponse du Premier ministre

18/01/2019
Pertinence
Question n° 0609G posée par M. Marc-Philippe Daubresse

Grand débat national

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

18/01/2019
Pertinence
Question n° 0616G posée par Mme Muriel Jourda

Avenir du Sénat et du CESE

Réponse du Premier ministre

18/01/2019
Pertinence
Question n° 0625G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Grand débat national

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

23/01/2019
Pertinence