Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 18482 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Résultats pour 1982 de l'enquête annuelle d'entreprises concernant l'activité textile

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18490 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique du fonds industriel de modernisation au cours du second semestre 1984

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18491 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Budget de 1985: amélioration du régime fiscal des brevets

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18492 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Résultats des négociations relatives aux normes européennes dans le domaine des technologies de l'information

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18494 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Dégradation de la situation des entreprises mécaniques et transformatrices des métaux

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18359 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des robots de la troisième génération

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17920 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Exportations d'électricité

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17922 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Super Phénix : lancement du premier exemplaire de série

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17926 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Renouvellement des chaudières nucléaires

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17261 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Institut de prospective et de révision: bilan d'action

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne