Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 27737 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Commerce extérieur: divergence des chiffres

La question est caduque

09/01/1986
Pertinence
Question n° 25014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nombre d'entreprises ayant bénéficié en 1984 du système Télémaque

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

18/07/1985
Pertinence
Question n° 24438 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement du procédé d'enrichissement de l'uranium par laser

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

20/06/1985
Pertinence
Question n° 23326 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dénationalisations: secteurs concernés

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

25/04/1985
Pertinence
Question n° 23061 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Charbonnages de France: créations d'emploi

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

11/04/1985
Pertinence
Question n° 22941 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Redéfinition de la politique d'approvisionnement des stocks stratégiques

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

04/04/1985
Pertinence
Question n° 22766 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Plan acier

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/03/1985
Pertinence
Question n° 20354 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Siège de l'EUMETSAT: pays choisi

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

15/11/1984
Pertinence
Question n° 20442 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Haut conseil du secteur public: suites données au rapport

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

15/11/1984
Pertinence
Question n° 19506 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Attitude du Gouvernement à la suite des décisions de la RFA concernant l'essence sans plomb

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

27/09/1984
Pertinence